Il s'agit d'un accord légal entre vous, l'utilisateur et Dell Products, L.P (« Dell »). Cet accord couvre la totalité des logiciels fournis avec l'ordinateur Dell. Il n'existe pas d'accord de licence distinct entre vous et le fabriquant, ou le propriétaire, du logiciel concerné (collectivement appelé le « Logiciel »). En ouvrant ou rompant le sceau sur l'emballage (les emballages) du Logiciel, en installant le Logiciel après téléchargement, ou en utilisant le Logiciel préinstallé ou intégré sur votre ordinateur, vous acceptez d'être lié par les termes de cet accord. Si vous n'acceptez pas ces termes, retournez immédiatement tous les éléments du Logiciel (disques, documents écrits et emballage) et supprimez tout Logiciel préinstallé ou intégré à votre ordinateur.

Vous ne pouvez utiliser qu'une seule copie du Logiciel sur un ordinateur à la fois. Si vous disposez de plusieurs licences pour le Logiciel, vous pouvez utiliser autant de copies à la fois que vous avez de licences. Le terme « Utiliser » signifie charger le Logiciel en mémoire temporaire ou dans un espace de stockage permanent sur l'ordinateur. Le fait d'installer le logiciel sur un serveur réseau uniquement afin de le répartir sur d'autres ordinateurs n'entre pas dans le cadre du terme « utiliser » si (et seulement si) vous disposez de licences distinctes pour chaque ordinateur sur lequel le Logiciel est réparti. Vous devez vous assurer que le nombre de personnes utilisant le Logiciel installé sur un serveur réseau ne dépasse pas le nombre de licences dont vous disposez. Si le nombre d'utilisateurs du Logiciel installé sur un serveur réseau doit dépasser le nombre de licences disponibles, vous devez acheter des licences supplémentaires jusqu'à ce que le nombre de licences soit égal au nombre d'utilisateurs requis avant de permettre à d'autres utilisateurs d'utiliser le Logiciel. Si vous êtes un client commercial de Dell ou une filiale Dell, vous accordez alors à Dell, ou à un agent sélectionné par Dell, le droit de procéder à un contrôle de votre utilisation du Logiciel pendant les heures normales de bureau, vous acceptez de coopérer avec Dell à un tel contrôle et vous acceptez de fournir à Dell toutes les données raisonnablement liées à votre utilisation du Logiciel. Ce contrôle se limitera à une vérification de votre respect des termes de cet accord.

Le Logiciel est protégé par les lois des Etats-Unis en matière de copyright et les traités internationaux. Vous ne pouvez réaliser qu'une seule copie du Logiciel à des fins de sauvegarde ou d'archivage ou transférer le Logiciel sur un disque dur unique, à condition de ne conserver l'original qu'à des fins de sauvegarde ou d'archivage. Vous ne pouvez pas louer le Logiciel ou copier les documents écrits l'accompagnant, mais vous pouvez transférer le Logiciel et tous les documents l'accompagnant de façon permanente si vous ne conservez aucune copie et que le destinataire accepte les termes ci-inclus. Tout transfert doit inclure la mise à jour la plus récente et toutes les versions antérieures. Vous ne pouvez pas désosser, décompiler ou démonter le Logiciel. Si l'emballage accompagnant votre ordinateur contient des disques compacts ou des disques 3,5" et/ou 5,25", assurez-vous que vous utilisez les disques adaptés à votre ordinateur. Vous ne pouvez pas utiliser ces disques sur un autre ordinateur ou réseau, ou encore les louer ou les transférer à un autre utilisateur, sauf dans le cadre de cet accord.

GARANTIE LIMITEE

Dell garantit que les disques du Logiciel seront exempts de tout défaut de fabrication et de matériau dans des conditions d'utilisation normales pendant quatre-vingt-dix (90) jours après la date de réception. Cette garantie se limite à vous et n'est pas transférable. Toutes les garanties implicites sont limitées à quatre-vingt-dix (90) jours à partir de la date de réception du Logiciel. Certaines juridictions ne permettent pas de limitations de la durée d'une garantie implicite. Par conséquent, cette limitation peut ne pas s'appliquer à vous. Toute la responsabilité de Dell et de ses fournisseurs, et votre recours exclusif, sera (a) retour du prix payé pour le logiciel ou (b) remplacement de tout disque ne correspondant pas à cette garantie, ce disque étant envoyé à Dell avec un numéro d'autorisation de retour, à vos propres frais et risques. Cette garantie limitée est nulle si un disque a été endommagé par accident, utilisation abusive, mauvais usage ou entretien ou modification par une entité autre que Dell. Tout disque de remplacement est garanti pendant la période de garantie d'origine restante ou pendant trente (30) jours, la durée la plus longue prévalant. Dell NE garantit PAS que les fonctions du Logiciel répondront à vos exigences ou que l'utilisation du Logiciel se déroulera sans interruption ou sans erreur. Vous êtes responsable du choix du Logiciel pour obtenir les résultats que vous souhaitez ainsi que de l'utilisation et des résultats obtenus à partir de ce Logiciel.

DELL DECLINE TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE ET D'ADEQUATION A UN USAGE SPECIFIQUE, POUR LE LOGICIEL ET TOUS LES DOCUMENTS ECRITS L'ACCOMPAGNANT. Cette garantie limitée vous confère des droits légaux spécifiques. Vous pouvez bénéficier d'autres droits, selon la juridiction dont vous dépendez.

EN AUCUN CAS DELL OU SES FOURNISSEURS NE SAURAIENT ETRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES QUELS QU'ILS SOIENT (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES DOMMAGES DUS A UNE PERTE DE PROFITS COMMERCIAUX, INTERRUPTION D'ACTIVITE, PERTE D'INFORMATIONS COMMERCIALES OU TOUTE AUTRE PERTE FINANCIERE) DERIVANT DE VOTRE UTILISATION OU DE VOTRE INCAPACITE A UTILISER CE LOGICIEL, MEME SI LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES EST CONNUE. Du fait que certaines juridictions n'autorisent pas d'exclusion de limitation de responsabilité suite à des dommages directs ou indirects, la limitation ci-dessus peut ne vous concerner.

DROITS LIMITES DU GOUVERNEMENT DES ETATS-UNIS

Le Logiciel et la documentation sont des « articles commerciaux » (commercial items) selon la définition de ce terme à l'article 48 C.F.R. 2.101, consistant en un « logiciel informatique commercial » (commercial computer software) et de la « documentation logicielle commerciale » (commercial computer software documentation) au sens où ces termes sont utilisés à l'article 48 C.F.R. 12.212. Conformément aux articles 48 C.F.R. 12.212 et 48 C.F.R. 227.7202-1 à 227.7202-4, tous les utilisateurs finaux du gouvernement des Etats-Unis acquièrent le logiciel et la documentation assortis des seuls droits concédés dans le présent accord. Le fournisseur/fabricant est Dell Products, L.P., One Dell Way, Round Rock, Texas 78682.

GENERALITES

Cette licence reste en vigueur jusqu'à son terme. Elle viendra à échéance selon les conditions établies ci-dessus ou si vous ne respectez pas l'un de ses termes. A échéance, vous acceptez que le Logiciel et les documents joints, ainsi que toutes copies, soient détruits. Cet accord est soumis aux lois de l'Etat du Texas. Chaque disposition de cet accord est dissociable. Si une disposition s'avère inapplicable, cela n'affecte en rien le caractère exécutoire des autres dispositions, termes ou conditions de cet accord. Le présent accord s'applique aux successeurs et bénéficiaires. Dell accepte, et vous acceptez de renoncer, dans la mesure maximale accordée par la loi, à tout droit lors d'un procès devant jury concernant le Logiciel ou cet accord. Cette renonciation ne pouvant prendre effet dans certaines juridictions, elle peut ne pas vous concerner. Vous reconnaissez avoir lu cet accord, l'avoir compris, que vous en acceptez les termes et qu'il s'agit là de la déclaration complète et exclusive de l'accord entre vous et Dell concernant le Logiciel.